Assurance vie : un outil de transmission patrimoniale efficace
Souscrire une assurance vie avant vos 70 ans vous donne accès, à vous et aux bénéficiaires du contrat, à des avantages fiscaux intéressants. Comment l’assurance vie constitue-t-elle un outil de gestion et de transmission de patrimoine efficace ? Et en quoi l’assurance vie Luxembourg est-elle si différente et intéressante ?
Plan de l'article
Assurance vie : un outil de gestion patrimoniale
Diversifier son portefeuille d’investissements est la manière la plus sûre de faire fructifier ses épargnes et de se constituer un patrimoine. Le contrat d’assurance vie, plus particulièrement l’assurance vie luxembourg, est le contrat d’épargne idéal pour s’assurer une retraite sereine et confortable.
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Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie, l’adhérent cotise en payant des primes pendant un certain nombre d’années ou en une fois. En contrepartie, l’assureur lui verse un capital ou une rente au terme du contrat – en cas de vie.
De deux choses l’une, en cas de vie, l’assuré perçoit le capital constitué avec ses intérêts. En cas de décès, le patrimoine est transmis aux bénéficiaires du compte. Le ou les bénéficiaires du contrat sont désignés par l’assuré lui-même dès la souscription du contrat.
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L’assurance vie et la transmission de patrimoine
D’emblée, les contrats d’assurance-vie bénéficient globalement d’une fiscalité avantageuse. Qui plus est, sous certaines conditions, l’assurance vie peut s’affranchir des droits de succession. Ce qui facilite la transmission du patrimoine aux bénéficiaires désignés du contrat.
L’assurance-vie est ainsi investissement sur le long terme qui permet à l’assuré de protéger ses proches. Un assuré peut souscrire plusieurs contrats d’assurance vie luxembourgeois pour lesquels il est libre dans la désignation des bénéficiaires.
La désignation des bénéficiaires du contrat est effectuée par le biais de la clause bénéficiaire. L’assuré peut désigner ses propres héritiers, des personnes qui ont ou n’ont aucun lien de parenté avec lui. Il peut même inclure ses “enfants à naître“.
Les exonérations de droits de succession en cas de décès
On dit de l’assurance vie qu’il s’agit d’un outil de transmission de patrimoine efficace puisqu’elle permet de transmettre facilement le capital constitué aux bénéficiaires en cas de décès du souscripteur. Dans de nombreux cas, notamment dans le cas où le souscripteur a désigné le conjoint ou le partenaire pacsé comme bénéficiaire, l’exonération totale des droits de succession s’applique.
Si l’exonération totale n’est pas applicable, entre autres, dans le cas où les bénéficiaires désignés ne sont pas le conjoint survivant ou le partenaire pacsé, des abattements seront appliqués. Les exonérations fiscales appliquées sont fonction du fait que :
- Le souscripteur a effectué les versements avant ou après l’âge de 70 ans.
- Le contrat d’assurance-vie est souscrit avant ou après le 1er janvier 1998.
- Les primes sont versées avant ou après le 13 octobre 1998.
Les particularités de l’assurance-vie luxembourgeoise
Pourquoi le contrat d’assurance vie Luxembourg est-il si plébiscité par les Français en particulier ? La grande particularité de l’assurance vie luxembourgeoise est la neutralité fiscale. En quelques mots, en souscrivant un contrat d’assurance-vie au Luxembourg, vous ne serez pas doublement imposé. Le Luxembourg ne taxe rien de vos primes, de vos gains en capital en cas de rachat ou au terme du contrat.
Il en est de même du capital décès versé aux bénéficiaires du contrat. “Ne suis-je donc pas imposé du tout en souscrivant un contrat d’assurance-vie au Luxembourg comme avec Haussmann Patrimoine ? Bien sûr que vous serez imposé. Par contre, vous serez imposé selon les exigences juridiques et fiscales de votre pays de résidence.
Un résident fiscal français a ainsi la possibilité de souscrire un contrat d’assurance-vie au Luxembourg et choisir un contrat de droit français ou de droit luxembourgeois. Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois s’alignent sur la fiscalité du pays de résidence de ses souscripteurs. Pourquoi souscrire un contrat au Luxembourg si c’est pour être imposé comme en France ?
Les avantages de l’assurance-vie au Luxembourg
Les garanties sur le contrat d’assurance vie luxembourgeois sont plus rassurantes en cas de faillite de l’assureur, la Loi Sapin 2 n’est pas appliquée, les contrats d’assurance-vie du Luxembourg sont adaptés aussi bien aux non-résidents qu’aux résidents.
Surtout, outre la fiscalité avantageuse, les contrats d’assurance-vie luxembourgeois s’appuient sur des actifs performants et des assureurs de haut rang comme Lombard International Assurance, Cardif ou encore Bâloise. Outre les rendements généralement plus élevés qu’en France, on peut aussi considérer les frais de l’assurance vie qui sont moindres au Luxembourg.
